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1. Introduction

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées dans la boutique La Caverne aux Trésors. La Caverne aux Trésors se réserve le droit d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date à laquelle votre commande a été passée.

2. Acceptation des conditions de vente

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre La caverne aux Trésors et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.

3. Validation de la commande

Lors de la commande, le consommateur pourra vérifier le détail de sa commande et en modifier son contenu (panier, coordonnées,) avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation pour l'engager. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, l'entreprise La caverne aux Trésors ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité de livrer la marchandise. De plus, les commandes ne sont définitives que lorsqu'elles sont confirmées par le règlement intégral du montant de la commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente.

4. Confirmation de la commande

Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par mail vous confirmant les éléments de votre commande Ce mail constitue notre acceptation de votre commande et forme ainsi le contrat de vente. Nous vous informerons également lors de la réception de votre paiement et de l'envoi de vos articles.

5. Prix et disponibilité

Les prix des articles sont définis euros toutes taxes comprises. La Caverne aux Trésors se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Les produits sont facturés au prix affiché sur le site au moment de la validation de la commande. Une facture sera disponible sur simple demande, mais un résumé de la transaction sera fourni par mail. Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite des stocks disponibles. Le client peut vérifier en temps réel la disponibilité du stock sur la page d'information de chaque article. Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, nous vous en informerons par mail dans les meilleurs délais. Dans le cas où le paiement aurait été effectué, vous seriez remboursé dans les plus brefs délais. Dans le cas où vous choisissez de régler par chèque bancaire ou mandat, votre commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais annoncés prennent effet au jour de la réception du paiement.

6. Traitement de la commande

Toute commande sera traitée dès réception intégral du paiement. Les commandes payées par Paypal ou carte bancaire seront traitées au maximum dans les 48 heures. Pour tout autre mode de paiement, les commandes seront traitées dès réception du paiement. Les paiements seront attendus sous 14 jours. Au-delà de ce délai, les articles, les articles ne seront plus réservés et la commande sera annulée.

7. Mode de paiement

Le choix de votre mode de paiement intervient lors de la constitution de votre panier. PAYEZ COMME VOUS VOULEZ, EN TOUTE SECURITE Lors de votre commande, vous aurez le choix entre différents modes de paiement :

- Règlement par Paypal, un mode de paiement simple, rapide, sécurisé et gratuit : PayPal vous permet de payer vos achats par carte bancaire de façon sécurisée. Vous ne nous transmettez pas vos coordonnées financières. Vous ne communiquez vos coordonnées financières qu'à PayPal qui les protège grâce aux meilleures technologies anti-fraude du marché.

- Règlement par chèque. Le règlement par chèque (uniquement en euros) se fait à l'ordre du propriétaire de la boutique

- Règlement par carte bancaire (choisir le mode de paiement via Paypal). Vous pouvez payer avec votre carte sans avoir de compte Paypal.

- Règlement par Mandat Cash : Après avoir imprimé le récapitulatif de votre commande, il suffit de vous rendre au bureau de Poste pour demander à effectuer un paiement par Mandat Cash. Vous verserez alors en espèces un montant correspondant à celui de votre commande. Vous nous adresserez ensuite le premier volet du mandat cash accompagné du récapitulatif de votre commande.

Pour le paiement international, le paiement par Paypal ou par carte via Paypal est préférable. Si le paiement se fait par chèque (uniquement en euros), le colis sera livré seulement après encaissement du chèque pour vérification.

Nous accordons une grande importance à la sécurité des paiements, c'est pourquoi toutes vos transactions sont sécurisés et identifiables par un petit cadenas jaune en bas de l'écran et que l'adresse de la page où vous entrez vos informations personnelles commence bien par [http].

8. Livraison

La Caverne aux Trésors livre exclusivement en France, Dom-Tom et en Europe. La livraison est assurée par La Poste à ladresse de livraison que vous avez indiquez au moment de la commande.

La Caverne aux Trésors a choisi d'appliquer les frais de livraison selon le poids du colis.

Le délai moyen d'expédition d'un colis est de 2 à 3 jours ouvrables en France et de 30 jours en Europe. La Caverne aux Trésors ne pourra en aucun être tenu responsable pour les retards des services postaux. Ces délais indiqués ne peuvent être considérés comme contractuels. Les dépassements des délais d'acheminement ne peuvent donner lieu ni à dommages et intérêts, ni à annulation d'une commande en cours.

Les délais de livraison annoncés ci-dessus démarrent dès l'encaissement de votre commande. L'encaissement intervient dans la journée lors d'un paiement par carte (via Paypal), Paypal, et court à compter de la réception de votre règlement pour les paiements par chèque ou mandat (attendu sous 14 jours) partir de la confirmation ou les articles ne seront plus réservés).

A partir de 20 euros, toute commande se fera par envoi sécurisé soit par Colissimo, Lettre Max ou par recommandé.

Si dans un délai de 7 jours ouvrés à partir de notre date d'expédition, vous ne recevez ni colis, ni avis de passage, nous vous recommandons de nous écrire afin que nous puissions nous renseigner auprès de La Poste et vous tenir informé

9. Droits de douane

Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

10. Satisfait ou remboursé

En vertu de l'article L121-16 du Code de la Consommation, le client dispose d'un délai de sept jours ouvrables à compter du jour de la livraison de la commande pour retourner ses produits en stipulant par téléphone ou mail le numéro de suivi du colis retourné. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais d'envoi et de retour qui restent à la charge du client. .

Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, le client sera alors remboursé, frais de port déduits, par recrédit de son compte paypal (transaction sécurisée) en cas de paiement par paypal, par chèque dans les autres cas ou par avoir selon la décision du client. Le délai de remboursement est quinze jours suivant la réception des produits retournés, et ce, après vérification de la marchandise renvoyée. Le client est prié de fournir ses coordonnées précises (nom, prénom, adresse) et la date de la commande.

Au terme des 7 jours, les produits sont considérés comme acceptés et conforme à la commande et plus aucune réclamation ne sera acceptée.

Les informations que vous communiquez à la Caverne aux Trésors restent strictement confidentielles, conformément aux dispositions de notre politique de protection des données personnelles.

11. Confidentialité et respect de la vie privée

En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, rectification et de suppression concernant les données numériques ainsi que toutes autres informations vous concernant.

En validant votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des actuelles Conditions Générales de Vente et en avoir accepté les termes.

12. La Société

La Caverne aux Trésors

Mme Latuner Sandra

15, rue de l'Ill

67150 MATZENHEIM

Numéro de tél : 06 77 62 02 85

Mail : www.lacaverneauxtresors2008@hotmail.fr

Numéro de SIRET : 509 863 809 00018

Article créé: 2009-02-06 -- Il a été lu 636 fois

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